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Préambule :

Obeo S.A.S. a créé et déposé des marques et logos associés à ces marques pour identifier l'entreprise Obeo S.A.S ou ses produits, comme par exemple Obeo SmartEA. Ce document décrit l'utilisation de ces marques et logos.

Les marques et logos Obeo sont synonymes de la qualité des produits et services fournis par la société Obeo S.A.S. Afin de nous assurer qu'ils continuent à servir ces fonctions, nous devons garder un certain contrôle sur leur utilisation, notamment, nous voulons nous assurer qu'ils ne sont pas utilisées d'une manière désobligeante ou blessante vis à vis de la technologie Obeo, la société Obeo, ses produits, ou de son personnel.

Propriété et identification des marques et logos Obeo :

Le nom "Obeo", son logo, et les noms et logos des produits Obeo sont la propriété de la société Obeo S.A.S. et doivent être identifiés comme tels, en incluant une déclaration les attribuant à Obeo S.A.S. (Par exemple, "Obeo et Obeo SmartEA sont des marques de Obeo S.A.S.").

Les logos Obeo sont les logos associés à la marque Obeo et aux autres marques détenues par la société Obeo, à savoir :

logo Obeo   obeo Obeo SmartEA   obeo Obeo Designer   logo Acceleo

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Vous ne pouvez pas utiliser la marque Obeo dans les "espaces de noms", notamment la chaîne "fr.obeo". "Espace de noms" désigne ici, un lieu abstrait pour regrouper un ensemble de programmes informatiques de façon logique, dans le but de construire des programmes modulaires. Cette convention de nommage est utilisée pour identifier le code qui a été développé ou appartient à la société Obeo S.A.S. Par conséquent, nous n'autorisons personne, sauf Obeo, à développer ou à maintenir des logiciels qui utilisent "fr.obeo" dans leur espace de noms.

Cependant, il est possible d'utiliser ou de mentionner la marque "Obeo" uniquement au travers d'une communication scientifique ou technique comme par exemple dans une publication ou un livre à caractère scientifique ou technique. Dans ce cas, vous devez veiller à ce que a) cette utilisation est faite dans le respect des présentes, b) "Obeo" n'est pas accolé avec un autre mot, un suffixe ou un préfixe, et c) l'utilisation de "Obeo" ne sous-entend pas que cette utilisation a été approuvée ou conseillée par Obeo S.A.S.

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Conditions générales de vente

Pour prendre connaissance des conditions générales de vente Obeo, merci de télécharger ce document :   Conditions Générales de Vente